Les opérations sur les instruments dérivés visent un large éventail de questions fiscales, y compris les caractéristiques fiscales de base de l’opération, le calendrier de la comptabilisation du revenu et l’application potentielle de la retenue d’impôt sur des non-résidents. Les membres de notre groupe fiscalité collaborent étroitement avec nos meilleurs avocats du groupe instruments dérivés afin d’offrir des solutions fiscales et commerciales globales aux fournisseurs et aux utilisateurs de la gamme complète de produits dérivés.

	Opérations/Cas Représentatifs
			Nous avons élaboré un instrument dérivé visant à produire un rendement d’investissement synthétique dans des biens étrangers pour un fonds de pension canadien important
			Nous avons conseillé des fonds de couverture canadiens et étrangers à l’égard de l’utilisation d’instruments dérivés
			Nous avons élaboré des placements immobiliers transfrontaliers par le biais de swaps sur rendement total
			Nous avons élaboré des swaps de défaillance de crédit pour un syndicat de banques étrangères prêteurs d’une société canadienne
			Nous avons fourni des conseils à l’égard de la structure « fonds clone » d’une fiducie de fonds commun de placement pour des placements REER dans des biens étrangers synthétiques
			Nous avons élaboré des opérations de monétisation de fonds propres qui sont efficientes sur le plan fiscal par le moyne de contrats de vente à terme

	Publications / Présentations
	December 2002 « Proposed Foreign Investment Entity Rules To Take Effect January 1, 2003 » Structured Products Bulletin (decembre 2002) David Wentzell