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autres domaines de pratique spécialisés

litige en matière de régimes de retraite

Notre groupe de régimes de retraite et de rémunération fournit des services spécialisés de représentation auprès des tribunaux de l’Ontario et de la Commission des services financiers de l’Ontario. Nous représentons les promoteurs, les fiduciaires et les membres de régimes de retraite, de même que les cabinets d’actuaires, dans le cadre de diverses réclamations, y compris celles relatives au droit au surplus, à l’interprétation des documents du régime, au non-respect du devoir de fiduciaire, aux fausses représentations et à la négligence dans la gestion des régimes de retraite ainsi qu’à la négligence relative aux actuaires et aux placements. Nous avons également agi dans le cadre de litiges se rapportant à la validité des modifications apportées aux régimes, à la suspension des cotisations, à la résiliation de régimes, à l’insolvabilité et à la restructuration, aux questions ainsi qu’aux obligations en matière de placement aux termes de la législation applicable aux régimes de retraite. Notre expérience comprend les litiges relatifs aux régimes à cotisations déterminées, les régimes à prestations déterminées et divers autres moyens de placement et arrangements de fiducie.

Publications / Présentations
November 20, 2003
« Fiduciary Update - It’s All About Trust »
Conference, The Canadian Institute « Pension Governance - With a Special Focus on the Effect of Pension Shortfalls on Pension Governance »
Four Seasons Hotel, Toronto (20 novembre 2003)
Hilary E. Clarke
March 21, 2003
« Pension Plan Communications - Recognizing and Managing the Risk »
Ontario Bar Association Conference « Pensions- Communication Breakdown: Legal Pitfalls of Pension and Benefit Communication »
Metro Toronto Convention Centre (21 mars 2003)
Hilary E. Clarke
January 2003
« Employee Incentive Programs: Taking Stock of Your Options »
Pensions & Employee Compensation Law Bulletin de MBM (janvier 2003)
Todd A. Miller


Associé(e)s:
Hilary E. Clarke
Céline Tessier
David Wentzell
Sociétaires:
Lisa Brost
Lisa Kerbel Caplan

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